Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.P.C
Numéro de dépôt :
1611821
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2000
Présentation de la marque S.P.C
Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) dite: EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.P.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.P.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.C est expirée depuis le 28 août 2000.
dite: EXCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05